Un employeur envoie un de ses travailleurs sur un chantier et cause un dommage au client ou à un véhicule garé.  Un travailleur effectue, dans le cadre de son travail une erreur qui a des conséquence, soit pour le client, soit pour l’employeur. Qui est responsable ? Contre qui le client peut-il agir pour obtenir réparation ?

En 1 heure, Chloé Deneux, juriste de Légal PME, vous parlera de la responsabilité de l’employeur et du travailleur dans le cadre de l’exécution du travail. Les points suivants seront abordés, afin de pouvoir, en tant qu’employeur, être parfaitement au courant des conséquences.

1. Responsabilité de l’employeur vis-à-vis des tiers en cas de faute commise par un travailleur

L’employeur est considéré comme étant responsable du travailleur et devra dès lors répondre de la faute du travailleur envers la victime.

  • A quelles conditions l’employeur est-il responsable ?
  • Quelles sont les conséquences d’une telle responsabilité ?
  • La responsabilité personnelle du travailleur peut-elle être engagée ?

2. Responsabilité personnelle du travailleur

L’employeur est responsable du travailleur dans le cadre de l’exécution du contrat de travailleur. Cependant, le travailleur est également personnellement responsable de ses fautes.

  • Le travailleur peut-il être tenu personnellement responsable du dommage causé ?

Si oui, à quelles conditions ?

Quelles sont les conséquences ? Bénéficie-t-il d’une limitation de responsabilité, d’une immunité partielle ?

  • Lorsque le travailleur cause un dommage à un autre travailleur ou à une personne étrangère, l’employeur peut-il agir contre son travailleur ?

3. Exemples tirés de la jurisprudence

Nous analyserons quelques exemples tirés des décisions rendues par les Cours et Tribunaux.

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