Une absence pour maladie de longue durée peut avoir des impacts importants tant pour l’employeur que pour le travailleur. Alors que l’employeur doit trouver un remplaçant, le travailleur voit ses revenus diminués et perd le contact avec le monde du travail. La reprise progressive du travail après un arrêt maladie a différents impacts chez l’employeur, comme chez le travailleur. Explications.

Plus le travailleur est en incapacité de travail, plus il est difficile pour lui de reprendre le travail. Pour pallier ce problème, le gouvernement a donc mis en place une procédure permettant aux travailleurs de reprendre le travail de manière progressive. Il s’agit du trajet de réintégration. Mais de quoi s’agit-il exactement ?

Le trajet de réintégration, quesaco ?

Le trajet de réintégration prend place lorsqu’un travailleur est en incapacité depuis une longue période. C’est une procédure permettant au travailleur de reprendre progressivement le travail dans les meilleures conditions possibles, compte tenu de son état de santé et des moyens dont dispose l’employeur.

Comment se déroule le trajet de réintégration ?

Qui décide de la mise en œuvre d’un trajet de réintégration ?

3 personnes peuvent organiser la mise en oeuvre du trajet de réintégration : le travailleur, l’employeur ou le médecin-conseil de la mutualité.

Par ailleurs, lorsque l’employeur a l’initiative de ce trajet, il ne peut avoir lieu qu’après 4 mois consécutifs minimum d’incapacité. Le délai de 4 mois laisse au travailleur toutes les chances d’initier le trajet.

Quelles décisions peut prendre le médecin du travail ? Quelles en seront les conséquences ?

C’est le médecin du travail qui va piloter le trajet de réintégration. Sur base de la concertation avec le travailleur et de l’examen du poste de travail de celui-ci, il va établir un rapport. Puis, sur la base de ce rapport, le médecin du travail va pouvoir faire l’évaluation de la réintégration.

C’est-à-dire qu’il va déterminer si le travailleur peut reprendre un travail, et à quelles conditions. Par exemple, moyennant la mise en place d’une chaise roulante.

Le médecin du travail peut prendre 5 types de décisions :

  1. Le travailleur peut reprendre le travail convenu à terme et peut faire entre-temps un travail adapté ou un autre travail :
  • la procédure de réintégration continue, et l’employeur doit proposer un plan de réintégration ;
  • un mi-temps médical est envisageable dans le cadre d’une reprise progressive du travail : le travailleur reprend son poste tout en ayant une partie de l’indemnité d’incapacité de travail maintenue.
  1. Le travailleur peut reprendre le travail convenu à terme mais ne peut pas faire entre-temps un travail adapté ou un autre travail (par ex. : lorsqu’un traitement médical est encore nécessaire, le médecin du travail n’a pas encore proposé d’adaptation) :
  • le trajet est temporairement stoppé : l’employeur ne doit pas établir un plan de réintégration ;
  • le travailleur reste donc en incapacité de travail ;
  • il s’agit d’une situation temporaire : le trajet bénéficiera d’un nouvel examen fixé ultérieurement. Lors de ce nouvel examen, il est possible que l’état de santé du travailleur se soit amélioré, ou bien aggravé, entraînant un changement de la décision du médecin du travail. En revanche, en cas d’amélioration, il peut y avoir une possibilité de travail adapté ou autre travail. Tandis que dans le cas d’une aggravation, il peut y avoir une inaptitude définitive pour le travail convenu.
  1. Le travailleur est définitivement inapte pour le travail convenu, mais il peut faire soit un travail adapté, soit un autre travail :
  • la procédure de réintégration continue et l’employeur devra proposer un plan de réintégration ;
  • un mi-temps médical s’envisage dans le cadre d’une reprise progressive du travail : le travailleur reprend son poste tout en maintenant une partie de l’indemnité d’incapacité de travail.
  1. Le travailleur est définitivement inapte pour le travail convenu mais il ne peut pas faire un travail adapté ni un autre travail :
  • le trajet de réintégration est définitivement stoppé.
  • l’employeur peut décider de mettre fin au contrat de travail pour force majeure médicale.
  1. Le travailleur est définitivement inapte pour le travail convenu mais pour des raisons médicales, il n’est pas (encore) opportun de démarrer un trajet de réintégration (par ex. : lorsqu’un travailleur doit subir une intervention chirurgicale) :

    Le trajet de réintégration

  • le trajet est temporairement stoppé : l’employeur ne doit pas établir un plan de réintégration ;
  • le travailleur reste donc en incapacité de travail ;
  • le conseiller en prévention-médecin du travail doit revoir régulièrement (tous les deux mois) la situation du travailleur et le cas échéant, démarrer un trajet de réintégration.

Une procédure spécifique

Le trajet de réintégration est fortement encadré par le Code du bien-être au travail. Sa procédure se détermine de manière détaillée. Des étapes sont à suivre et des délais à respecter. Lorsque le travailleur peut faire un travail adapté ou un autre travail, l’employeur doit établir un plan de réintégration contenant certaines mentions telles que la description du travail.

Zoom sur l’absence de trajet de réintégration

S’il n’y a pas de possibilités de travail adapté ou d’autre travail dans l’entreprise : un rapport écrit. En effet, l’employeur doit alors justifier pourquoi il n’établira pas un plan de réintégration.

Seules deux situations sont possibles pour justifier l’absence de plan :

  1. le travailleur qui est temporairement inapte pour le travail convenu, et pour lequel aucun travail adapté ou autre travail ne peut être proposé. Il restera donc, en principe, en incapacité de travail ;
  2. le travailleur qui est définitivement inapte pour le travail convenu et auquel l’employeur ne peut pas proposer de travail adapté ou d’autre travail : le trajet de réintégration est alors définitivement terminé.

-> Le contrat peut être rompu pour force majeure médicale.

Enfin, une fois le plan de réintégration établi par l’employeur, celui-ci le remet au travailler afin qu’il marque ou non son accord. Et si le travailleur remet son accord ? Un conseiller en prévention/médecin du travail assurera un suivi complet de la bonne exécution du plan de réintégration.

Conclusion

Le trajet de réintégration présente l’avantage de permettre, à terme, la réintégration du travailleur dans son poste tel qu’il l’exerçait avant.

Attention toutefois à ce que le plan de réintégration soit adapté à l’entreprise et surtout à l’état de santé du travailleur. Pour conclure, il s’agit d’un plan spécifique qui doit absolument prendre en compte les particularités de l’entreprise concernée.

Je souhite en savoir plus sur le trajet de réintégration, la force majeure médicale et l’établissement d’un plan de réintégration.

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